Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURSAULAN
Numéro de dépôt :
1548946
Date de dépôt :
24/08/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/08/1999
Présentation de la marque COURSAULAN
Déposée le 24 août 1989 par PASQUIER Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COURSAULAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURSAULAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1548946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSAULAN est expirée depuis le 24 août 1999.
PASQUIER Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08